Jean-Marc Brocco
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marc BROCCO
représentant le Syndicat national de l'encadrement des personnels sédentaires des compagnies de navigation CFE-CGC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000027110742
(source JORF)
nomination
26 Février 2013
26/02/2013
De:
Jean-Marc BROCCO
représentant le Syndicat national de l'encadrement des personnels sédentaires des compagnies de navigation CFE-CGC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2010
03/01/2010
De:
Jean-Marc Brocco
représentant le Syndicat national de l'encadrement des personnels sédentaires des compagnies de navigation CFE-CGC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000000792755
(source JORF)
nomination
30 Septembre 2006
30/09/2006
De:
Jean-Marc Brocco
représentant le Syndicat national des cadres des personnels sédentaires des compagnies de navigation CFE-CGC
Objet:
membres du Conseil supérieur de la marine marchande
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et des personnels portuaires
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000000604720
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2003
19/07/2003
De:
Brocco (Jean-Marc)
du Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants du personnel des états-majors
membre suppléant et en continuation de mandat
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
suppleant
JORFTEXT000000572324
(source JORF)
nomination
15 Mai 1998
15/05/1998
De:
Brocco (Jean-Marc)
du Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant et
Remplace:
M. Salducci (René)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut
=
"
1995-03-22
"
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000190091
(source JORF)
nomination
29 Septembre 1995
29/09/1995